Texte de référence : Actualisation de l’organisation des classes pour l’inclusion scolaire (CLIS) Circulaire n° 2009-087 du 17-7-2009 - BO n°31 du 27 août 2009
Les CLIS classes d’intégration scolaire (CLIS) accueillent collectivement les élèves handicapés, orientés par la CDAPH, dans le cadre de PPS individuels. Il existe des CLIS 1 pour les élèves manifestant des troubles psychiques, troubles des fonctions cognitives, troubles du comportement, des CLIS 2 pour les élèves déficients auditifs, des CLIS 3 pour les déficients visuels et des CLIS 4 pour les élèves handicapés moteurs.
Chaque école a vocation à accueillir, sans discrimination, les enfants handicapés ou malades dont la famille demande la scolarisation. Il n’est dérogé à cette règle que si, après une étude approfondie de la situation, des difficultés importantes rendent objectivement cette scolarisation impossible ou trop exigeante pour l’élève. Des solutions alternatives doivent alors impérativement être proposées aux familles par les commissions des droits et de l’autonomie. Les dispositifs collectifs d’intégration que sont les classes d’intégration scolaire (CLIS) en école élémentaire constituent précisément l’une de ces alternatives pour répondre aux besoins d’élèves qui, sans pouvoir s’accommoder des contraintes inhérentes à l’intégration individuelle, ne nécessitent pas cependant une prise en charge globale dans un établissement spécialisé.
Ces dispositifs ont précisément pour objet d’élargir la gamme des réponses pédagogiques aux besoins particuliers de ces élèves. Plus généralement, pour répondre aux besoins particuliers de ces élèves, évolutifs en fonction de leur âge et de leur état de santé, il est indispensable d’élaborer des projets individualisés, autorisant de véritables parcours scolaires, incluant si nécessaire un séjour en établissement spécialisé ou le recours à un service d’assistance pédagogique à domicile, et leur permettant d’accéder à un maximum d’autonomie étayée par des apprentissages scolaires adaptés mais ambitieux.
Ces projets individualisés sont suivis et révisés de manière régulière par les commissions des droits et de l’autonomie, garantes que chaque projet maintient l’élève au plus près des conditions ordinaires de scolarité, tout en assurant un accompagnement éducatif, rééducatif et thérapeutique approprié à ses besoins.